ASSOCIATION DE SOCCER DE ST-LÉONARD
CODE DE CONDUITE POUR LA PROTECTION DES JEUNES ATHLÈTES

 

CODE D’ÉTHIQUE DES MEMBRES ET DES ADMINISTRATEURS

Le présent code d’éthique constitue un guide pour le maintien de relations saines et respectueuses au sein de l’association Soccer de St-Léonard

Le code s’applique à tous les membres: employés, bénévoles, administrateurs. Ceux-ci, par leurs actions et leurs décisions, jouent un rôle très important dans la réalisation de la mission de l’organisme et dans la valorisation de son image sociale.

Mission et valeurs de notre Association

Mission

Premièrement, par le biais du soccer donner une éducation et inculquer des valeurs et attitudes qui dépasseront l’aspect sportifs des valeurs éducatives saines dans le but de former un bon citoyen.

Deuxième, d’offrir des séances de qualités pour nos joueurs et joueuses où le but n’est pas la préparation de l’équipe à la compétition, mais de centrer sur la formation de chaque joueur et joueuse en lui permettant de progresser à son rythme quelque soit le niveau auquel il appartient

Vision 

L’ASSL est déterminé à s’établir comme un club de référence dans la grande région de Montréal et d’avoir une place digne sur la scène provinciale et nationale dans le domaine de développement et de formation des jeunes joueurs et joueuses.

 

Les administrateurs et les membres du club de soccer doivent

1. Adhérer à la mission et aux valeurs de ASSL et faire respecter celle-ci.
2. Se conduire de manière à ne pas entacher la réputation de l’ASSL.
3. Supporter les efforts qui seront déployés pour accroître l’efficacité et l’excellence dans

 

Les administrateurs

1. Les administrateurs ne retirent aucun avantage ou compensation financière (salaires, bonus, etc.) et matériel, lié à leur poste au sein du Conseil d’Administration de l’ASSL.
2. Les administrateurs doivent être en mesure de réaliser les mandats qui leur sont confiés par le conseil d’administration. Ils doivent évaluer, avant d’accepter des mandats, s’ils auront la disponibilité et la capacité de les réaliser efficacement et dans les délais prescrits.
3. Les administrateurs doivent faire preuve de discrétion et s’abstenir de critiquer en public les décisions prises par le conseil d’administration; ils doivent également s’abstenir de rapporter en public le contenu des discussions qui ont eu lieu lors des délibérations du conseil d’administration.
4. Les administrateurs doivent, en tout temps et en toutes circonstances, exercer leurs fonctions dans les meilleurs intérêts de l’Organisme dans son ensemble et encore moins en fonction de leurs intérêts personnels.
5. Les administrateurs doivent prendre les moyens appropriés afin de prendre connaissance à l’avance des documents qui leur sont transmis en préparation des assemblées du conseil d’administration.

 

Agir en respectant les limites de ses pouvoirs

1. Respecter les lois, les règlements et les politiques qui régissent de l’ASSL.
2. Assurer la qualité des services rendus aux membres.
3. Assurer la saine gestion de l’ASSL

 

Agir avec soin, prudence, diligence et compétence

1. Faire preuve de discrétion sur toute information dont il a connaissance dans l’exercice de ses fonctions.
2. Faire preuve de prudence et de retenue à l’égard d’informations confidentielles dont les communications ou l’utilisation pourrait nuire aux intérêts de l’ASSL ou porter atteinte à la vie privée des gens.
3. Garder confidentiels les faits ou les renseignements dont il prend connaissance et qui exigent selon la loi le respect de la confidentialité.
4. Adopter une attitude de retenue dans la manifestation publique de ses opinions concernant les sujets de l’ASSL de même qu’à l’utilisation des nouveaux médias tels Facebook, Twitter ou tout autre moyen qui pourrait être mis en place dans le futur.
5. S’abstenir d’engager le du St-Léonard auprès de quiconque à moins d’y avoir été expressément mandaté.
6. S’abstenir d’engager le du St-Léonard auprès de quiconque à moins d’y avoir été expressément mandaté.

 

Agir avec honnêteté et loyauté

1. Agir de bonne foi au mieux des intérêts de ASSL sans tenir compte des intérêts d’aucune autre personne, groupe ou entité.
2. Dissocier l’exercice de ses fonctions au sein de ASSL de la promotion et l’exercice de ses activités d’affaires.
3. Éviter toute forme de violation des règles telle la distribution de faveurs, le camouflage d’erreurs, etc.
4. Éviter de ternir, par des propos immodérés, la réputation de l’ASSL, des administrations et des membres.
5. Se comporter de façon à ne pas attirer d’avantages indus.
6. Agir sans conflit d’intérêt ou d’apparence d’intérêt.
7. Éviter toute forme de conflit d’intérêt ou se placer en situation d’apparence de conflit d’intérêt.
8. S’abstenir de siéger et de participer à une décision où il pourrait trouver un avantage personnel direct ou indirect, actuel ou éventuel.
9. Refuser tout avantage qui compromet la prise de décision juste et objective.
10. Utiliser les biens, les ressources ou les services de l’ASSL selon les modalités d’utilisations reconnues et applicables à tous.

 

Le conseil d’administration et la direction doivent prendre les mesures nécessaires afin que les membres soient régulièrement informés et puissent ainsi maintenir la vie associative au sein de l’organisme.

1. Les actions et les décisions du conseil d’administration et de la direction doivent refléter la politique de l’organisme.
2. Chaque membre doit être conscient de ses engagements et de ses responsabilités envers l’organisme. En ce sens, chacun doit promouvoir et encourager l’utilisation des normes de conduite les plus élevées.
3. Chaque membre doit chercher activement à soutenir l’organisme en adhérant en toute connaissance à sa vision, à sa mission, à ses objectifs, à ses politiques et à son fonctionnement.
4. Chaque membre doit en ayant recours à des moyens conformes à l’intérêt public et aux lois en vigueur.
5. Chaque membre doit viser l’excellence dans tous les aspects de la gestion, de ses interventions auprès des personnes et de ses relations avec les partenaires.
6. Le respect des règles de confidentialité quant à toute information confidentielle confiée à l’organisme ou mise en circulation dans l’organisme est essentiel. Aucune information confidentielle ne pourra être divulguée en dehors de l’organisme sans le consentement écrit des personnes concernées.
7. Chaque membre doit agir, en tout temps, dans un esprit de respect des intérêts collectifs des autres membres de l’organisme. Tout comportement portant atteinte à la dignité des membres est interdit ou doit être dénoncé.
8. Chacun doit respecter l’intégrité et la vie privée des autres.
9. Chacun doit promouvoir et maintenir la vie associative et démocratique au sein de l’organisme.
10. Chacun doit respecter les fonctions attribuées à la direction et aux autres membres de l’organisme.

 

Décision du Comité de discipline

Le comité de discipline analyse sérieusement tous les cas qui lui sont rapportés.

A. Toute personne comparaissant devant le comité de discipline peut être représentée par son conjoint, un parent ou un ami (majeur) en recevant un mandat de le représenter. Cette représentation doit être faite gratuitement et s’appuyer sur un écrit signé par la personne qui donne le mandat et qui expose les raisons pour lesquelles elle ne peut agir elle- même. Une association ou une personne morale ne peut être représentée que par un dirigeant ou par une autre personne à son service.

B. Si une des parties impliquées est une personne morale, le porte-parole de cette dernière peut être accompagné d’une autre personne de son choix.

C. Une décision doit être rendue par écrit dans tous les dossiers portés à l’attention du comité de discipline sauf dans le cas d’une sanction automatique résultant de l’application d’une règle de jeu. Elle doit être consignée dans un procès-verbal et être adressée à toutes les parties impliquées dans un dossier.

D. Toute suspension imposée par le comité de discipline doit comporter une durée de suspension précise selon le cas analysé.

Sanctions:

Le Comité va rendre une décision de sanction selon la gravité de celle-ci et selon le contexte de l’incident. La nature des sanctions varie selon l’infraction reprochée et son analyse par le comité de discipline :

– Suspension importante pour une durée déterminée et/ou expulsion de l’association

– Réprimande

– Suspension pour une durée déterminée

– Expulsion des terrains pour une durée déterminée

Il n’y a aucun appel, à quelque niveau que ce soit, d’une sanction automatique résultant de l’application d’une règle de jeu de Soccer Québec.

Concernant le recueil des règlements adoptés par l’Association ASSL et des sanctions en découlant suite au travail du comité de discipline, il n’y a également aucun appel. Les décisions du comité de discipline de l’Association sont finales et sans appel.

Une décision doit être rendue par le comité dans un délai maximal de quinze (15) jours après la réception du dossier.

 

 

Poursuivons à rechercher le meilleur pour nos jeunes athlètes.
Merci pour votre compréhension et collaboration.

 

 

 

 

 

 

 

 

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